Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMOISELLE
BRIAU - JP - F - SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4064427
Date de dépôt :
29/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2024
DAMOISELLE de BRIAU - JP - F - SA

Présentation de la marque DAMOISELLE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) BRIAU - JP - F - SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAMOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRIAU - JP - F - SA domicilié(e) 94 RUE DAVID JOHNSTON - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 697 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque DAMOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMOISELLE est expirée depuis le 29 janvier 2024.

BRIAU - JP - F - SA a également déposé les autres marques suivantes : DAMOISELLE BRIAU


BRIAU - JP - F - SA, Société anonyme - 94 RUE DAVID JOHNSTON - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 389697210


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Vêtements ; vêtements pour hommes ; vêtements pour garçons ; vêtements pour filles ; vêtements pour femmes ; vêtements pour enfants ;

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de gestion des affaires commerciales ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; organisation d'expositions et de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; agences d'import-export.